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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCIBE FRANCE
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vernis chaméléon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

vernis chaméléon
NOCIBE FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3966510
Date de dépôt :
06/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/12/2022
vernis chaméléon de NOCIBE FRANCE

Présentation de la marque vernis chaméléon

Déposée le 6 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCIBE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « vernis chaméléon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCIBE FRANCE domicilié(e) 2 RUE TICLENI - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 872 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 BOULEVARD CLEMENCEAU - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque vernis chaméléon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vernis chaméléon est expirée depuis le 6 décembre 2022.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vernis chaméléon est expirée depuis le 6 décembre 2022.

NOCIBE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PALETTE STAR , LA BEAUTE LIBEREE , BEAUTY SHOP , INSTITUT LE COCON , DES SOINS A LA CARTE , CARNET DE BEAUTE , CARNET DE BEAUTE , DES SOINS A LA CARTE , LES ATELIERS DE TOUTES LES BEAUTES , (Marque figurative)


NOCIBE FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 2 RUE TICLENI - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 388872566


CABINET LEPAGE - 270 BOULEVARD CLEMENCEAU - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Errata de l'enregistrement - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 27 juin 2013 - Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement n°603999 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-27

Inscription le 6 octobre 2014 - Gage constitué n°632490 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-06

Inscription le 17 décembre 2015 - Radiation de gage n°659654 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-17

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Inscription le 16 mai 2018 - Rejet partiel n°723682 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-16

Parfums, produits de parfumerie, huiles essentielles, eaux de toilette, préparations et produits de toilette (non à usage médical), produits de maquillage, produits hydratants, crèmes et lotions pour le bain et la douche, bains moussants, crayons à usage cosmétique.