Déposée le 25 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCIBE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NOCIBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-45 du 8 novembre 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCIBE FRANCE domicilié(e) 2 Rue de Ticléni - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 872 566 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque NOCIBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOCIBE FRANCE, société par actions simplifiée - 2 Rue de Ticléni - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France - SIREN 388872566
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2006 n°2324426 - Publication au BOPI 2006-10-03
Inscription le 4 novembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°245152 - Publication au BOPI 1997-11-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-36
Inscription le 8 août 2006 - Gage constitué n°438666 - Publication au BOPI 2006-08-08
Inscription le 7 janvier 2004 - Concession de licence n°384376 - Publication au BOPI 2004-01-07
Inscription le 7 janvier 2004 - Concession de licence n°384375 - Publication au BOPI 2004-01-07
Inscription le 7 janvier 2004 - Changement d'adresse n°384374 - Publication au BOPI 2004-01-07
Inscription le 25 octobre 2002 - Gage constitué n°357907 - Publication au BOPI 2002-10-25
Inscription le 9 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°406944 - Publication au BOPI 2004-11-09
Inscription le 9 novembre 2004 - Changement de dénomination n°406945 - Publication au BOPI 2004-11-09
Inscription le 2 septembre 2005 - Gage constitué n°417481 - Publication au BOPI 2005-09-02
Inscription le 12 août 2005 - Gage radié n°416666 - Publication au BOPI 2005-08-12
Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45
Inscription le 1 février 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Gageconstitué n°514932 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01
Inscription le 6 octobre 2014 - Gage constitué n°632490 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-06
Inscription le 4 décembre 2014 - Gage radié n°637391 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-04
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2016 n°2627075 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-05
- Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. - Produits pharmaceutiques, vétérinaires; Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés; emplâtres; matériel pour pansements (autres que les instruments); matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides. - Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique; fourchettes; cuillères (couverts); armes blanches; rasoirs. - Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; objets d'art en métaux précieux; vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts); joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. - Cuir et imitations du cuir; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures);sacs à main, de voyage, d'écoliers; articles de bourrellerie; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. - Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence; vaisselle non en métaux précieux. - Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie. Services d'hygiène et de la beauté
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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