Déposée le 22 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCIBE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOCIBÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-17 du 30 avril 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCIBE FRANCE domicilié(e) 2 RUE DE TICLENI - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 872 566 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Deprez, Guignot et associés, M. Beaumont Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.
La marque NOCIBÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOCIBE FRANCE, société par actions simplifiée - 2 RUE DE TICLENI - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France - SIREN 388872566
Deprez, Guignot et associés, M. Beaumont Jacques - 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Inscription le 6 octobre 2014 - Gage constitué n°632490 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-06
Inscription le 17 décembre 2015 - Radiation de gage n°659654 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-17
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2020 n°2744977 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-07
Cosmétiques, cosmétiques pour le massage, cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bain ou la douche ; gels de bain ou douche ; perles de bain ; produits antisolaires ou auto bronzants ; laits de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; huiles de toilette, huiles essentielles, huiles de massage ; préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous forme de gélules ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ; produits de maquillage, tatouages temporaires pour le corps et les ongles ; faux cils ; produits pour le blanchiment de la peau ; parfumerie, eaux de toilette, eaux de Cologne, parfums, encens, parfums d'ambiance. Savons ; déodorants à usage personnel ; lotions pour les cheveux ; shampooings ; laques et gels pour les cheveux ; crèmes pour le soin des cheveux ; talc pour la toilette ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique, dentifrices ; produits de rasage.
Bougies odorantes ; bougies parfumées.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; pinces pour recourber les cils ; ciseaux ; ciseaux à ongles ; limes à ongles ; polissoirs d'ongles (électriques ou non électriques) ; repoussoirs, séparateur pour orteils, coupe-ongles (électriques ou non électriques) ; pinces à épiler. Trousses de pédicures ; trousses de manucures ; rasoirs (électriques ou non électriques) ; lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; appareils à main à friser les cheveux non électriques.
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; objets d'art en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts) ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.
Produits en papier, carton, à savoir : sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage ; linge de toilette en papier ; serviettes à démaquiller en papier ; serviettes de toilette en papier ; serviettes pour sécher les cheveux en papier ; essuie-mains en papier ; mouchoirs de poche en papier ; taille-crayons ; produits de l'imprimerie ; catalogues de vente par correspondance et à distance, cartes codées et/ou plastifiées non magnétiques à usage commercial et/ou financier, cartes non magnétiques de fidélité codées, plastifiées ou en carton.
Produits en cuir et imitations du cuir à savoir : boîtes en cuir ou en carton cuir ; sacs et trousses de voyage ; bagages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ” ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de plage ; porte-documents ; pochettes ; articles de maroquinerie à savoir portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, bourses, étuis pour clés, porte-cartes ; parapluies ; parasols.
Miroirs de poche ; miroirs de sac.
Peignes ; brosses de toilette ; brosses à cheveux ; matériaux pour la brosserie ; houppes à poudrer ; brosses pour rouge à lèvres ; pinces pour recourber les cils ; taille-crayons pour crayons à maquillage ; brosses à sourcils ; brosses pour le maquillage ; brosses de toilette ; brosses à ongles ; blaireaux ; porte blaireaux ; applicateurs pour produits cosmétiques ; éponges de toilette ; éponges pour le maquillage ; porte éponges ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; ustensiles cosmétiques ; boites à savon ; nécessaires de toilette et de maquillage ; ustensiles de toilette ; porte-savon ; distributeurs de savon liquide et dentifrice ; flacons non en métaux précieux vendus vides ; vaporisateur à parfums ou pulvérisateur de parfums vendu vide ; étuis pour peignes ; pots de crème ; récipients pour produits cosmétiques ; nécessaires de toilette et de maquillage ; trousses de toilette et de maquillage ; mallette de maquillage ; poudriers non en métaux précieux ; brûle-parfums ; brosses à dents ; étuis pour brosses à dents ; porte brosses à dents.
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapeaux ; accessoires vestimentaires à savoir : foulards ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; écharpes ; boas (tours de cou) ; châles ; gants (habillement) ; cravates ; ceintures et ceintures porte-monnaie (habillement), collants.
Parures ; ornements pour la chevelure ; plumes (accessoires d'habillement) ; fleurs artificielles pour les cheveux ; perles pour les cheveux ; bandeaux pour la tête ; serre-tête ; rubans pour les cheveux ; élastiques et autres supports pour queue de cheval ; chouchous ; barrettes (pinces à cheveux) ; filets pour les cheveux ; bandeaux pour les cheveux ; épingles à cheveux ; bigoudis ; tresses de cheveux ; chignons ; broches (accessoires d'habillement) ; perruques ; mèches.
Jeux et jouets. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Distribution et diffusion de matériel publicitaire (échantillons et prospectus). Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation de concours, animations, évènements, à but commercial et/ou promotionnel et/ou de publicité ; émission de bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales. Services de cartes de fidélité, de cartes de réduction ; service de fidélisation de la clientèle. Démonstration de produits ; marchandisage ; marchandisage adapté aux magasins en libre-service ou à la vente à distance ; regroupement pour le compte de tiers, de diverses marchandises (à l'exception de leur transport) à savoir : produits de soin, de beauté, d'hygiène, de diététique, produits de cosmétique orale, lotions pour les cheveux, produits hygiéniques, compléments alimentaires, articles d'habillement, ustensiles cosmétiques, et permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un même lieu ; services fournis/rendus dans le cadre de commerce de détail de produits vendus à distance et notamment par correspondance à savoir : produits de soin, de beauté, d'hygiène, de diététique, produits de cosmétique orale, lotions pour les cheveux, produits hygiéniques, compléments alimentaires, articles d'habillement, ustensiles cosmétiques, permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, ou d'un blog ; services de vente notamment à distance de produits de soin, de beauté, d'hygiène, de diététique, de produits de cosmétique orale, de lotions pour les cheveux, de produits hygiéniques, de compléments alimentaires, d'articles d'habillement, d'ustensiles cosmétiques.
Émission de coffrets-cadeaux ; émission de bons à valoir sur l'achat de produits ou services ; émission de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services.
Communication par terminaux d'ordinateurs ; communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission d'information par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal ; messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission d'information sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet notamment dans le domaine de la parfumerie, de la cosmétique, du maquillage ; de la beauté et du bien-être. Services de forum de discussion en ligne permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; services de forum de discussion téléphonique en ligne [à savoir “ blog ” (bloc-notes électronique), “ chat ” (dialogue en ligne)] ; services de mise en relations entre personnes physiques par Internet ou téléphone mobile, notamment dans le domaine de la parfumerie, de la cosmétique, du maquillage ; de la beauté et du bien-être. Service de courrier électronique, de messagerie électronique, informatique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication locale (blog, à savoir bloc-notes électronique, mobiles, mobiles 3G) et mondiale de type Internet, ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) notamment dans le domaine de la parfumerie, de la cosmétique, du maquillage ; de la beauté et du bien-être.
Services de formation et démonstration dans le domaine de la parfumerie, de la cosmétique, du maquillage, de la beauté et du bien-être ; organisation de concours de loteries (éducation ou divertissement).
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, salons de beauté, d'esthétique et de coiffure ; massages, services de conseils en matière d'esthétique ; services de consultation et de conseils dans le domaine de la parfumerie, de la cosmétique, du maquillage, de la beauté et du bien-être notamment en libre-service.
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