Déposée le 3 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCIBE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-30 du 27 juillet 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCIBE FRANCE domicilié(e) 2 RUE TICLENI - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 872 566 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 BOULEVARD CLEMENCEAU - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931391.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Inscription le 6 octobre 2014 - Gage constitué n°632490 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-06
Inscription le 17 décembre 2015 - Radiation de gage n°659654 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-17
Cosmétiques, cosmétiques pour le massage, cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bain ou la douche ; gels de bain ou douche à usage cosmétique ; perles de bain ; produits antisolaires ou auto bronzants à usage cosmétique ; laits de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; huiles de toilette, huiles essentielles, huiles de massage à usage cosmétique ; préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous forme de gélules ; produits de maquillage, tatouages temporaires pour le corps et les ongles ; faux cils ; produits pour le blanchiment de la peau ; parfumerie, eaux de toilette, eaux de Cologne, parfums, encens, parfums d'ambiance. Savons ; déodorants à usage personnel ; lotions pour les cheveux ; shampooings ; laques et gels pour les cheveux ; crèmes pour le soin des cheveux ; talc pour la toilette ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique, dentifrices ; produits de rasage ;
Produits en cuir et imitations du cuir à savoir : boîtes en cuir ou en carton cuir ; sacs et trousses de voyage ; bagages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ” ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de plage ; porte-documents ; pochettes (sacs à main) ; articles de maroquinerie à savoir portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, bourses, étuis pour clés, porte-cartes (portefeuilles) ; parapluies ; parasols ;
Peignes ; brosses de toilette ; brosses à cheveux ; matériaux pour la brosserie ; houppes à poudrer ; brosses pour rouge à lèvres ; taille-crayons pour crayons à maquillage ; brosses à sourcils ; brosses pour le maquillage ; brosses de toilette ; brosses à ongles ; blaireaux ; porte blaireaux ; applicateurs pour produits cosmétiques ; éponges de toilette ; éponges pour le maquillage ; porte éponges ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; ustensiles cosmétiques ; boites à savon ; nécessaires de toilette et de maquillage ; ustensiles de toilette ; porte-savon ; distributeurs de savon liquide et dentifrice ; flacons non en métaux précieux vendus vides ; vaporisateur à parfums ou pulvérisateur de parfums vendu vide ; étuis pour peignes ; pots de crème ; récipients pour produits cosmétiques ; nécessaires de toilette et de maquillage ; trousses de toilette et de maquillage ; mallette de maquillage ; poudriers non en métaux précieux ; brûle-parfums ; brosses à dents ; étuis pour brosses à dents ; porte brosses à dents.
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