Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSTITUT LE COCON
NOCIBE FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3771781
Date de dépôt :
05/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2020
INSTITUT LE COCON de NOCIBE FRANCE

Présentation de la marque INSTITUT LE COCON

Déposée le 5 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCIBE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT LE COCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCIBE FRANCE domicilié(e) 2 RUE DE TICLENI - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque INSTITUT LE COCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771781.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT LE COCON arrivera à expiration en date du 5 octobre 2020.

NOCIBE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PALETTE STAR , LA BEAUTE LIBEREE , BEAUTY SHOP , NOCIBE BEAUTE REVELEE , caresse d'été , DES SOINS A LA CARTE , CARNET DE BEAUTE , CARNET DE BEAUTE , DES SOINS A LA CARTE , LES ATELIERS DE TOUTES LES BEAUTES


NOCIBE FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 2 RUE DE TICLENI - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


CABINET LEPAGE - 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 6 octobre 2014 - Gage constitué n°632490 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-06

Inscription le 17 décembre 2015 - Radiation de gage n°659654 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-17

Cosmétiques, cosmétiques pour le massage, cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bain ou la douche ; gels de bain ou douche à usage cosmétique ; perles de bain ; produits antisolaires ou auto bronzants à usage cosmétique ; laits de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; huiles de toilette, huiles essentielles, huiles de massage à usage cosmétique ; préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous forme de gélules ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ; produits de maquillage, tatouages temporaires pour le corps et les ongles ; faux cils ; produits pour le blanchiment de la peau ; parfumerie, eaux de toilette, eaux de Cologne, parfums, encens, parfums d'ambiance. Savons ; déodorants à usage personnel ; lotions pour les cheveux ; shampooings ; laques et gels pour les cheveux ; crèmes pour le soin des cheveux ; talc pour la toilette ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique, dentifrices ; produits de rasage.

Bougies odorantes ; bougies parfumées.

Produits en papier, carton, à savoir : sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage ; linge de toilette en papier ; serviettes à démaquiller en papier ; serviettes de toilette en papier ; serviettes pour sécher les cheveux en papier ; essuie-mains en papier ; mouchoirs de poche en papier ; taille-crayons ; produits de l'imprimerie ; catalogues de vente par correspondance et à distance, cartes codées et/ou plastifiées non magnétiques à usage commercial et/ou financier, cartes non magnétiques de fidélité codées, plastifiées ou en carton.

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Distribution et diffusion de matériel publicitaire (échantillons et prospectus). Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation de concours, animations, évènements, à but commercial et/ou promotionnel et/ou de publicité ; émission de bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales. Services de cartes de fidélité, de cartes de réduction ; opérations promotionnels et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle. Démonstration de produits ; marchandisage ; marchandisage adapté aux magasins en libre-service ou à la vente à distance ; regroupement pour le compte de tiers, de diverses marchandises (à l'exception de leur transport) à savoir : produits de soin, de beauté, d'hygiène, de diététique, produits de cosmétique orale, lotions pour les cheveux, produits hygiéniques, compléments alimentaires, articles d'habillement, ustensiles cosmétiques, et permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un même lieu ; services fournis/rendus dans le cadre de commerce de détail de produits vendus à distance et notamment par correspondance à savoir : produits de soin, de beauté, d'hygiène, de diététique, produits de cosmétique orale, lotions pour les cheveux, produits hygiéniques, compléments alimentaires, articles d'habillement, ustensiles cosmétiques, permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, ou d'un blog ; services de vente notamment à distance de produits de soin, de beauté, d'hygiène, de diététique, de produits de cosmétique orale, de lotions pour les cheveux, de produits hygiéniques, de compléments alimentaires, d'articles d'habillement, d'ustensiles cosmétiques.

Emission de carte de paiement sur l'achat de produits ou services sous forme de coffret cadeaux. Émission de bons à valoir sur l'achat de produits ou services ; émission de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services.

Communication par terminaux d'ordinateurs ; communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission d'information par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal ; messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission d'information sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet notamment dans le domaine de la parfumerie, de la cosmétique, du maquillage ; de la beauté et du bien-être. Services de forum de discussion en ligne permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; services de forum de discussion téléphonique en ligne [à savoir “ blog ” (bloc-notes électronique), “ chat ” (dialogue en ligne)] ; services de mise en relations entre personnes physiques par Internet ou téléphone mobile, notamment dans le domaine de la parfumerie, de la cosmétique, du maquillage ; de la beauté et du bien-être. Service de courrier électronique, de messagerie électronique, informatique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication locale (blog, à savoir bloc-notes électroniques, mobiles, mobiles 3G) et mondiale de type Internet, ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) notamment dans le domaine de la parfumerie, de la cosmétique, du maquillage ; de la beauté et du bien-être.

Services de formation et démonstration dans le domaine de la parfumerie, de la cosmétique, du maquillage, de la beauté et du bien-être ; organisation de concours de loteries (éducation ou divertissement).

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, salons de beauté, d'esthétique et de coiffure ; massages, services de conseils en matière d'esthétique ; services de consultation et de conseils dans le domaine de la parfumerie, de la cosmétique, du maquillage, de la beauté et du bien-être notamment en libre-service.