Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FANTAS'EYES
NOCIBE FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3890063
Date de dépôt :
19/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
FANTAS\'EYES de NOCIBE FRANCE

Présentation de la marque FANTAS'EYES

Déposée le 19 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCIBE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FANTAS'EYES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCIBE FRANCE domicilié(e) 2 RUE TICLENI - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 872 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 BOULEVARD CLEMENCEAU - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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NOCIBE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PALETTE STAR , LA BEAUTE LIBEREE , BEAUTY SHOP , INSTITUT LE COCON , DES SOINS A LA CARTE , CARNET DE BEAUTE , CARNET DE BEAUTE , DES SOINS A LA CARTE , LES ATELIERS DE TOUTES LES BEAUTES , (Marque figurative)


NOCIBE FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 2 RUE TICLENI - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 388872566


CABINET LEPAGE - 270 BOULEVARD CLEMENCEAU - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 17 octobre 2012 - Rejet total n°586825 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-17

Inscription le 16 avril 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°599107 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-16

Cosmétiques, cosmétiques pour le massage, cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bain ou la douche ; gels de bain ou douche à usage cosmétique ; perles de bain ; produits antisolaires ou auto bronzants à usage cosmétique ; laits de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; huiles de toilette, huiles essentielles, huiles de massage à usage cosmétique ; préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous forme de gélules ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ; produits de maquillage, tatouages temporaires pour le corps et les ongles ; faux cils ; produits pour le blanchiment de la peau ; parfumerie, eaux de toilette, eaux de Cologne, parfums, encens, parfums d'ambiance. Savons ; déodorants à usage personnel ; lotions pour les cheveux ; shampooings ; laques et gels pour les cheveux ; crèmes pour le soin des cheveux ; talc pour la toilette ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique, dentifrices ; produits de rasage.