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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCIBE FRANCE
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DELIPALETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELIPALETTE
NOCIBE FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3841757
Date de dépôt :
27/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2021
DELIPALETTE de NOCIBE FRANCE

Présentation de la marque DELIPALETTE

Déposée le 27 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCIBE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELIPALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCIBE FRANCE domicilié(e) 2 RUE TICLENI - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 872 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 Bd Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque DELIPALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELIPALETTE est expirée depuis le 27 juin 2021.

NOCIBE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PALETTE STAR , LA BEAUTE LIBEREE , BEAUTY SHOP , INSTITUT LE COCON , DES SOINS A LA CARTE , CARNET DE BEAUTE , CARNET DE BEAUTE , DES SOINS A LA CARTE , LES ATELIERS DE TOUTES LES BEAUTES , (Marque figurative)


NOCIBE FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 2 RUE TICLENI - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 388872566


CABINET LEPAGE - 270 Bd Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 14 novembre 2011 - Retrait partiel n°561777 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Cosmétiques à l'exception des cosmétiques destinés aux cheveux et au cuir chevelu, cosmétiques pour le massage, cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bain ou la douche à l'exception des préparations cosmétiques destinées aux cheveux et au cuir chevelu ; gels de bain ou douche à usage cosmétique à l'exception des gels de bain ou douche destinés aux cheveux et au cuir chevelu ; perles de bain ; produits antisolaires ou auto bronzants à usage cosmétique ; laits de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; huiles de toilette, huiles essentielles à l'exception des huiles destinées aux cheveux et au cuir chevelu, huiles de massage à usage cosmétique ; préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous forme de gélules ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ; produits de maquillage, tatouages temporaires pour le corps et les ongles ; faux cils ; produits pour le blanchiment de la peau ; parfumerie, eaux de toilette, eaux de Cologne, parfums, encens, parfums d'ambiance. Savons à l'exception des savons destinés aux cheveux et au cuir chevelu ; déodorants à usage personnel ; talc pour la toilette ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique, dentifrices ; produits de rasage.