Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTIST BY NOCIBE
NOCIBE FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4055276
Date de dépôt :
17/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2023
ARTIST BY NOCIBE de NOCIBE FRANCE

Présentation de la marque ARTIST BY NOCIBE

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCIBE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTIST BY NOCIBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCIBE FRANCE domicilié(e) 2 Rue de Ticleni - 59650 - Villeneuve-d'Ascq - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 872 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque ARTIST BY NOCIBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIST BY NOCIBE arrivera à expiration en date du 17 décembre 2023.

NOCIBE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PALETTE STAR , LA BEAUTE LIBEREE , BEAUTY SHOP , NOCIBE BEAUTE REVELEE , caresse d'été , INSTITUT LE COCON , DES SOINS A LA CARTE , CARNET DE BEAUTE , CARNET DE BEAUTE , DES SOINS A LA CARTE


NOCIBE FRANCE, société par actions simplifiée - 2 Rue de Ticleni - 59650 - Villeneuve-d'Ascq - France - SIREN 388872566


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 22 juillet 2014 - Renonciation partielle n°627636 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-22

Inscription le 6 octobre 2014 - Gage constitué n°632490 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-06

Inscription le 17 décembre 2015 - Radiation de gage n°659654 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-17

Produits cosmétiques.