Déposée le 21 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) noces royales
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « noces royales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) noces royales domicilié(e) 62 rue ney - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 194 984 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, noces royales domicilié(e) 62 rue ney - 69006 - LYON - France.
La marque noces royales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque noces royales est expirée depuis le 21 mars 2021.
noces royales, sarl - 62 rue ney - 69006 - LYON - France - SIREN 530194984
noces royales - 62 rue ney - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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