Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Funérailles Européennes
NOCERA Daniel

Numéro de dépôt :
3767877
Date de dépôt :
21/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
21/09/2020
Funérailles Européennes de NOCERA Daniel

Présentation de la marque Funérailles Européennes

Déposée le 21 septembre 2010 par NOCERA Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Funérailles Européennes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est NOCERA Daniel domicilié(e) 234 Av François Mitterrand - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOCERA Daniel domicilié(e) 234 Av François Mitterrand - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France.

La marque Funérailles Européennes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767877.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Funérailles Européennes est expirée depuis le 21 septembre 2020.


NOCERA Daniel - 234 Av François Mitterrand - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France


NOCERA Daniel - 234 Av François Mitterrand - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Pompes funebres marbrerie (pompes funebres).