Déposée le 2 septembre 2002 par la société NOCEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOCEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-41 du 11 octobre 2002.
Le déposant est la société NOCEA domicilié(e) 474 AVENUE DE LA FLEURIDE, ZI les PALUDS,13400 AUBAGNE - 13400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 479 262 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle LE Floc'H GWENAELLE, NOCEA domicilié(e) 474 AVENUE DE LA FLEURIDE, ZI les Paluds,13400 AUBAGNE - 13400 - France.
La marque NOCEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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