Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIGINAL VERCORS
NOCCA François

Numéro de dépôt :
3132710
Date de dépôt :
21/11/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/2011
ORIGINAL VERCORS de NOCCA François

Présentation de la marque ORIGINAL VERCORS

Déposée le 21 novembre 2001 par NOCCA François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORIGINAL VERCORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est NOCCA François, domicilié(e) 230 Les Isles, 38450 SAINT GEORGES DE COMMIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOCCA François - France.

La marque ORIGINAL VERCORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINAL VERCORS est expirée depuis le 21 novembre 2011.

NOCCA François a également déposé les autres marques suivantes : LE MONEGASQUE


NOCCA François - 230 Les Isles, 38450 SAINT GEORGES DE COMMIERS - France


NOCCA François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cueillères (couverts) ; armes blanches ; rasoirs. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; tire-bouchons. Objets d'art en terre-cuite, verre, porcelaine et faïence.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.