Déposée le 21 novembre 2001 par NOCCA François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ORIGINAL VERCORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est NOCCA François, domicilié(e) 230 Les Isles, 38450 SAINT GEORGES DE COMMIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOCCA François - France.
La marque ORIGINAL VERCORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINAL VERCORS est expirée depuis le 21 novembre 2011.
NOCCA François a également déposé les autres marques suivantes : LE MONEGASQUE
NOCCA François - 230 Les Isles, 38450 SAINT GEORGES DE COMMIERS - France
NOCCA François - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cueillères (couverts) ; armes blanches ; rasoirs. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; tire-bouchons. Objets d'art en terre-cuite, verre, porcelaine et faïence.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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