Déposée le 2 août 2002 par NOCCA François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « LE MONEGASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est NOCCA François domicilié(e) 230 Les Isles,38450 SAINT GEORGES DE COMMIERS - 38450 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOCCA François domicilié(e) 230 Les Isles,38450 SAINT GEORGES DE COMMIERS - 38450 - France.
La marque LE MONEGASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178028.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MONEGASQUE est expirée depuis le 2 août 2012.
NOCCA François - 230 Les Isles,38450 SAINT GEORGES DE COMMIERS - 38450 - France
NOCCA François - 230 Les Isles,38450 SAINT GEORGES DE COMMIERS - 38450 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique et non chirurgicale ; fourchettes et cueillères (couverts) y compris en métaux précieux et leurs alliages et/ou incrustées de pierres précieuses ou semi précieuses ; armes blanches (y compris en métaux précieux et leurs alliages et/ou incrustées de pierres précieuses ou semi précieuses) ; rasoirs (y compris en métaux précieux et leurs alliages et/ou ou incrustés de pierres précieuses ou semi précieuses) . Coutellerie non électrique (y compris coutellerie en métaux précieux et leurs alliages et/ou incrustée de pierres précieuses ou semi précieuses) non chirurgicale. Etuis pour rasoirs et pour couteaux, y compris en métaux précieux et leurs alliages et/ou incrustés de pierres précieuses ou semi précieuses.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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