Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRENCH POUPON BABY BOX
M. Nocart Nicolas

Numéro de dépôt :
4290508
Date de dépôt :
28/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/07/2026
FRENCH POUPON BABY BOX de Nocart Nicolas

Présentation de la marque FRENCH POUPON BABY BOX

Déposée le 28 juillet 2016 par monsieur Nocart Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRENCH POUPON BABY BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est monsieur Nocart Nicolas domicilié(e) 78 rue Paulin - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NOCART NICOLAS domicilié(e) 78 RUE PAULIN - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque FRENCH POUPON BABY BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290508.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH POUPON BABY BOX arrivera à expiration en date du 28 juillet 2026.

Nocart Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : La Baby Box Solidaire , THE FRENCH BABY BOX


M. Nocart Nicolas - 78 rue Paulin - 33000 - BORDEAUX - France


M. NOCART NICOLAS - 78 RUE PAULIN - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Boîtes en carton ou en papier ; brochures ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage : tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Matelas ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.

Jouets ; figurines [jouets] ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.