Déposée le 3 juin 2005 par NOC ClotaireTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BALTAZIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-28 du 15 juillet 2005.
Le déposant est NOC ClotaireTODO domicilié(e) Route de Pichon,97117 PORT-LOUIS - 97117 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 786 452 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NOC Clotaire domicilié(e) Route de Pichon,97117 PORT-LOUIS - 97117 - France.
La marque BALTAZIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363891.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALTAZIA est expirée depuis le 3 juin 2015.
NOC Clotaire Entreprise individuelle - Route de Pichon,97117 PORT-LOUIS - 97117 - France - SIREN 478786452
Monsieur NOC Clotaire - Route de Pichon,97117 PORT-LOUIS - 97117 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45
Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28
Sucreries ; pâtisseries et confiserie, glaces comestibles ; miel. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux, plantes, plants, arbres végétaux. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparation pour faire des boissons. Nectars de fruits ; apéritifs sans alcool.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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