Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTOMOTIVE
NOBLOT FREDERIC

Numéro de dépôt :
98751288
Date de dépôt :
24/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/09/2008

Présentation de la marque PROTOMOTIVE

Déposée le 24 septembre 1998 par NOBLOT FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PROTOMOTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est NOBLOT FREDERIC, domicilié(e) 3 RUE PIERRE & MARIE CURIE, 92140 CLAMART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOBLOT FREDERIC - France.

La marque PROTOMOTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTOMOTIVE est expirée depuis le 24 septembre 2008.


NOBLOT FREDERIC - 3 RUE PIERRE & MARIE CURIE, 92140 CLAMART - France


NOBLOT FREDERIC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

- produits chimiques destinés à l'industrie aux sciences à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'orticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. - couleurs ; vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes - huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustible (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage). - véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.