Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES MORANDES
Numéro de dépôt :
1576749
Date de dépôt :
16/02/1990
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
16/02/2000
Présentation de la marque DOMAINE DES MORANDES
Déposée le 16 février 1990 par monsieur NOBLET Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES MORANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES MORANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES MORANDES est expirée depuis le 16 février 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31