Déposée le 30 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) NOBLET GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INTUIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-49 du 7 décembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOBLET GROUPE domicilié(e) 1, Boulevard Charles De Gaulle, 92700 COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 586 834 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK - France.
La marque INTUIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOBLET GROUPE Société anonyme - 1, Boulevard Charles De Gaulle, 92700 COLOMBES - France - SIREN 380586834
@MARK - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-39
Inscription le 14 février 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°365492 - Publication au BOPI 2003-02-14
Inscription le 30 août 2007 - renonciation partielle n°459893 - Publication au BOPI 2007-08-30
Inscription le 22 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°379831 - Publication au BOPI 2003-10-22
Inscription le 10 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397268 - Publication au BOPI 2004-08-10
Inscription le 19 août 2004 - Concession de licence n°398111 - Publication au BOPI 2004-08-19
Inscription le 10 octobre 2006 - Changement de dénomination n°442435 - Publication au BOPI 2006-10-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-46
Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49
Encres d'imprimerie, encres (toners) pour photocopieurs. Produits de nettoyage. Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs. Logiciels. Appareils et équipements informatiques, à savoir manettes de jeu, cartes mémoires, lecteurs de cartes mémoires, cartes vidéo, cartes son, cartes télévision, volants, pédaliers, tablettes graphiques, stylets graveurs, souris, scanneurs, graveurs, imprimantes d'ordinateurs, écrans et claviers d'ordinateurs. Haut-Parleurs. Microphones. Caméras vidéo. Photocopieurs, télécopieurs. Appareils téléphoniques. Appareils de paiement par cartes. Prises électriques. Fils et câbles électriques et informatiques. Rallonges de fils et de câbles électriques et informatiques. Housses de protection pour appareils et équipements informatiques. Video-projecteurs. Rétro-projecteurs. Lecteurs de microfiches. Modems. Organiseurs. Piles électriques. Films (pellicules) impressionnés ou sensibilisés mais non impressionnés. Câbles électriques, informatiques, téléphoniques, vidéo et/ou audio. Adaptateurs informatiques ou électriques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie, l'imprimerie ou la photographie) , étiquettes non en tissus, jaquettes (papeterie) et pochettes (papeterie) en papier ou en plastique, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) , matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) , caractères d'imprimerie, clichés. Rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs. Cartouches pour imprimantes et machines à écrire. Films pour l'emballage. Tapis de souris. Appareils à main à étiqueter. Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage. Agrafeuses, agrafes de bureau, perforateurs de bureau, attaches (papeterie) . Taille-crayons. Appareils et machines pour la reliure (matériels de bureau) . Machines à plastifier. Machines à détruire le papier (matériels de bureau) . Films (papeterie) adhésifs ou non. Serviettes en papier. Sacs pour la protection et le transport de matériels informatiques et de bureautique. Valises. Meubles de bureau et de rangement. Boîtes, corbeilles, coffrets et paniers de rangement non métalliques. Distributeurs (non métalliques) fixes de chiffons ou de serviettes.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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