Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARBOPLANE
NOBLET GROUPE société anonyme

Numéro de dépôt :
1200051
Date de dépôt :
31/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2012

Présentation de la marque CARBOPLANE

Déposée le 31 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) NOBLET GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARBOPLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOBLET GROUPE domicilié(e) 1, boulevard Charles-de-Gaulle,92707 COLOMBES Cedex (dossier no 2218111) - 92707 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 586 834 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES domicilié(e) 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2218111) - 75116 - France.

La marque CARBOPLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARBOPLANE est expirée depuis le 31 mars 2012.

NOBLET GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : 3'33 L'ELECTRONIQUE AU SERVICE DE LA PEDAGOGIE , N NOBLET LINE , TÉNOR , AMPLEA , KORES , KORES MASK , INTUIX , MONTANA , KORES LINE , CREAGRAPHICS


NOBLET GROUPE société anonyme - 1, boulevard Charles-de-Gaulle,92707 COLOMBES Cedex (dossier no 2218111) - 92707 - France - SIREN 380586834


BLOCH & ASSOCIES - 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2218111) - 75116 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34

Renouvellement avec limitation le 28 mars 2002 n°2003417 - Publication au BOPI 2002-03-28

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2002 n°2218111 - Publication au BOPI 2002-03-28

Inscription le 12 août 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°397570 - Publication au BOPI 2004-08-12

Inscription le 16 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262083 - Publication au BOPI 1998-09-16

Inscription le 29 septembre 1992 - Transmission de propriété n°68196 - Publication au BOPI 1992-09-29

Inscription le 5 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153210 - Publication au BOPI 1993-01-05

Inscription le 25 janvier 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°180844 - Publication au BOPI 1995-01-25

Inscription le 6 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°64836 - Publication au BOPI 1992-07-06

Articles de bureau, en particulier: papier carbone pour machines à écrire et comptables, papier carbone pour la duplication héliographique et hectographique, papiers spéciaux pour imprimeurs, bâtonnets pour nettoyer les caractères des machines à écrire, papier pour corriger les erreurs de frappe, vernis pour la duplication hectographique, serviettes détachantes en papier, stencils pour duplicateurs à encre, encres pour duplicateurs, tampons-encreurs, accessoires pour la duplication à encre, vernis pour la correction des erreurs de frappe, colle pour montage des stencils, liquide pour nettoyer les stencils, écran de protection pour duplicateurs, galettes et rubans carbonés hectographiques, papier électrostatique, papier thermosensible, bobines pour machines à écrire, comptables et ensembles de gestion, Télex, en soie-coton-nylon, rubans adhésifs sur tous supports et appareils distributeurs, bande de correction, sur papier adhésif, étiquettes auto-adhésives.