Présentation de la marque TM TERROIRS & MILLESIMES
Déposée le 24 septembre 2002 par NOBLESSE Jean-Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « TM TERROIRS & MILLESIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est NOBLESSE Jean-Bernard domicilié(e) 10 Grand' rue,54150 OZERAILLES - 54150 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOBLESSE Jean-Bernard domicilié(e) 10 Grand' rue,54150 OZERAILLES - 54150 - France.
La marque TM TERROIRS & MILLESIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185130.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, vins de qualité produits dans des régions déterminées, vins mousseux de qualité produits dans des régions déterminées, eau-de-vie d'appellation d'origine ; Viande, volaille et gibiers issus d'un élevage traditionnel ; Vinaigre, sauces.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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