Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOBLESSE DISTRIBUTION
/
TOUVIELHA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOUVIELHA
NOBLESSE DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
4191970
Date de dépôt :
25/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2025
TOUVIELHA de NOBLESSE DISTRIBUTION

Présentation de la marque TOUVIELHA

Déposée par voie électronique le 25 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOBLESSE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUVIELHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOBLESSE DISTRIBUTION domicilié(e) 760 Rouite de Mougnan - 40200 - Pontenx les Forges - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 142 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOBLESSE DISTRIBUTION, Mme. Maryse castellano domicilié(e) 760 Rouite de Mougnan - 40200 - Pontenx les Forges - France.

La marque TOUVIELHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUVIELHA arrivera à expiration en date du 25 juin 2025.

NOBLESSE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : Génépi du Père Jean , BAISER ANISE , LOU BONDIOU , PIMENTA , VOILE BLEUE , LIQUEUR DES ARAVIS TP


NOBLESSE DISTRIBUTION, SAS - 760 Rouite de Mougnan - 40200 - Pontenx les Forges - France - SIREN 792142317


NOBLESSE DISTRIBUTION, Mme. Maryse castellano - 760 Rouite de Mougnan - 40200 - Pontenx les Forges - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.