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Marques déposées par l'association loi 1901 Nobles de coeur
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N DEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

N DEC
Nobles de coeur, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3713249
Date de dépôt :
16/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2020
N DEC de Nobles de coeur

Présentation de la marque N DEC

Déposée le 16 février 2010 par l'association loi 1901 Nobles de coeur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N DEC »

Le déposant est l'association loi 1901 Nobles de coeur domicilié(e) 30 rue de Domrémy - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nobles de coeur domicilié(e) 30 rue de Domrémy - 75013 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N DEC est expirée depuis le 16 février 2020.


Nobles de coeur, Association Loi 1901 - 30 rue de Domrémy - 75013 - PARIS - France


Nobles de coeur - 30 rue de Domrémy - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Collecte de bienfaisance et redistribution de dons ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Soutien et conseil psychologique.