Déposée le 25 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) NOBILIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NOBILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-48 du 30 novembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOBILIS domicilié(e) 90 Avenue Lanessan, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 916 612 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.
La marque NOBILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOBILIS (Société Anonyme) - 90 Avenue Lanessan, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France - SIREN 437916612
Cabinet LAURENT & CHARRAS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48
Transformateurs et convertisseurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques en automobile, câbles électriques de liaison, câbles optiques, batteries électriques, piles électriques, cartouches de jeux vidéo, support de données magnétiques pour jeux vidéo, CD-Roms de jeux vidéo, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, étuis et sacoches de protection spéciaux pour appareils de jeux vidéo, boîtiers multiprises, cartes mémoires ou à microprocesseur. Jeux, jeux électroniques et consoles de jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, étuis de protection en plastique ou en tissu spécialement adaptés pour jeux électroniques et/ou accessoires de jeux électroniques, volants et manettes (jeux) pour appareils de jeux électroniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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