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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOBELSPORT
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TOP-TRAP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOP-TRAP
NOBELSPORT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1711164
Date de dépôt :
11/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2011

Présentation de la marque TOP-TRAP

Déposée le 11 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) NOBELSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP-TRAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOBELSPORT domicilié(e) 57 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2210828) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 281 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNPE Service Propriété Industrielle domicilié(e) 12 Quai Henri IV,75181 PARIS CEDEX 04 (dossier no 2210828) - 75181 - France.

La marque TOP-TRAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP-TRAP est expirée depuis le 11 décembre 2011.

NOBELSPORT a également déposé les autres marques suivantes : DISTRI-CHASSE , ARMUNIT'S , Lelis


NOBELSPORT Société Anonyme - 57 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2210828) - 75008 - France - SIREN 437281272


SNPE Service Propriété Industrielle - 12 Quai Henri IV,75181 PARIS CEDEX 04 (dossier no 2210828) - 75181 - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2001 n°2210828 - Publication au BOPI 2001-12-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Inscription le 14 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385103 - Publication au BOPI 2004-01-14

Inscription le 14 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385102 - Publication au BOPI 2004-01-14

Inscription le 17 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206274 - Publication au BOPI 1996-09-17

Armes à feu;munitions et projectiles;substances explosives; feux d'artifice