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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOBELSPORT
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DISTRI-CHASSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DISTRI-CHASSE
NOBELSPORT, S.A

Numéro de dépôt :
1661965
Date de dépôt :
15/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2011

Présentation de la marque DISTRI-CHASSE

Déposée le 15 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) NOBELSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISTRI-CHASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOBELSPORT domicilié(e) 12 Quai Henri IV, 75004 PARIS (dossier no 2195899) - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 281 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNPE, Service Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2195899) - France.

La marque DISTRI-CHASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISTRI-CHASSE est expirée depuis le 15 mai 2011.

NOBELSPORT a également déposé les autres marques suivantes : TOP-TRAP , ARMUNIT'S , Lelis


NOBELSPORT, S.A - 12 Quai Henri IV, 75004 PARIS (dossier no 2195899) - France - SIREN 437281272


SNPE, Service Propriété Industrielle - (dossier no 2195899) - France


Renouvellement sans limitation le 6 avril 2001 n°2195899 - Publication au BOPI 2001-04-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Inscription le 14 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385103 - Publication au BOPI 2004-01-14

Inscription le 14 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385102 - Publication au BOPI 2004-01-14

Inscription le 17 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206274 - Publication au BOPI 1996-09-17

Armes à feu;munitions et projectiles;substances explosives; feux d'artifice