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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOBELSPORT
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ARMUNIT'S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARMUNIT'S
NOBELSPORT, S.A.

Numéro de dépôt :
1390601
Date de dépôt :
23/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2007

Présentation de la marque ARMUNIT'S

Déposée le 23 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) NOBELSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARMUNIT'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOBELSPORT domicilié(e) 12 Quai Henri IV, 75004 PARIS (dossier no 2082375) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS Service Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2082375) - France.

La marque ARMUNIT'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARMUNIT'S est expirée depuis le 23 janvier 2007.

NOBELSPORT a également déposé les autres marques suivantes : TOP-TRAP , DISTRI-CHASSE , Lelis


NOBELSPORT, S.A. - 12 Quai Henri IV, 75004 PARIS (dossier no 2082375) - France


SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS Service Propriété Industrielle - (dossier no 2082375) - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 1997 n°2082375 - Publication au BOPI 1997-01-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Inscription le 14 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385103 - Publication au BOPI 2004-01-14

Inscription le 14 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385102 - Publication au BOPI 2004-01-14

Inscription le 3 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°183819 - Publication au BOPI 1995-04-03

Armes et munitions de chasse et de sport.