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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOBELSPORT (Raison Sociale) (Forme juridique
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TRAP-TRAINING
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRAP-TRAINING
NOBELSPORT (Raison Sociale) S.A. (Forme juridique)

Numéro de dépôt :
1685694
Date de dépôt :
08/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/2011

Présentation de la marque TRAP-TRAINING

Déposée le 8 août 1991 par la Société Anonyme (SA) NOBELSPORT (Raison Sociale) (Forme juridique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAP-TRAINING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOBELSPORT (Raison Sociale) (Forme juridique domicilié(e) ANNEYRON - B.P. 16, 26140 SAINT RAMBERT D'ALBON (dossier no 2197884) - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 281 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNPE Service Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2197884) - France.

La marque TRAP-TRAINING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRAP-TRAINING est expirée depuis le 8 août 2011.


NOBELSPORT (Raison Sociale) S.A. (Forme juridique) - ANNEYRON - B.P. 16, 26140 SAINT RAMBERT D'ALBON (dossier no 2197884) - France - SIREN 437281272


SNPE Service Propriété Industrielle - (dossier no 2197884) - France


Renouvellement sans limitation le 21 mai 2001 n°2197884 - Publication au BOPI 2001-05-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Inscription le 14 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385103 - Publication au BOPI 2004-01-14

Inscription le 14 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385102 - Publication au BOPI 2004-01-14

Inscription le 3 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°183819 - Publication au BOPI 1995-04-03

Munitions de chasse et de tir, douilles et cartouches