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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOBEL SPORT
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SPARTAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPARTAN
NOBEL SPORT société anonyme

Numéro de dépôt :
1305008
Date de dépôt :
27/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2015

Présentation de la marque SPARTAN

Déposée le 27 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) NOBEL SPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPARTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOBEL SPORT domicilié(e) 57, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2291235) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 770 820 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2291235) - 75116 - France.

La marque SPARTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPARTAN est expirée depuis le 27 mars 2015.

NOBEL SPORT a également déposé les autres marques suivantes : NOBELSPORT , NOBEL SPORT , VIRI , TUNET , FOB , SPARTAN , ARMUNIT'S , MARTIGNONI , SIPE N , M. MAIONCHI


NOBEL SPORT société anonyme - 57, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2291235) - 75008 - France - SIREN 428770820


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2291235) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation n°2044388 - Publication au BOPI 1995-12

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2005 n°2291235 - Publication au BOPI 2005-06-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Inscription le 15 juin 2005 - Changement de dénomination n°413744 - Publication au BOPI 2005-06-15

Inscription le 15 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413742 - Publication au BOPI 2005-06-15

Inscription le 15 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413743 - Publication au BOPI 2005-06-15

Inscription - Concession de licence n°19986 - Publication au BOPI

Armes à feu;munitions et projectiles;substances explosives; feux d'artifice.