Marque renouvelée - Marque en vigueur

Poudres vectan by Nobel Sport
NOBEL SPORT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99811408
Date de dépôt :
09/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/09/2029

Présentation de la marque Poudres vectan by Nobel Sport

Déposée le 9 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) NOBEL SPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Poudres vectan by Nobel Sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOBEL SPORT domicilié(e) 57 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 770 820 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Poudres vectan by Nobel Sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Poudres vectan by Nobel Sport arrivera à expiration en date du 9 septembre 2029.

NOBEL SPORT a également déposé les autres marques suivantes : NOBELSPORT , NOBEL SPORT , VIRI , TUNET , FOB , SPARTAN , ARMUNIT'S , MARTIGNONI , SIPE N , M. MAIONCHI


NOBEL SPORT, Société Anonyme - 57 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France - SIREN 428770820


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 15 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413743 - Publication au BOPI 2005-06-15

Inscription le 15 juin 2005 - Changement de dénomination n°413744 - Publication au BOPI 2005-06-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2009 n°2410480 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-16

Renouvellement sans limitation le 6 août 2019 n°2722919 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-06

Munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice, cartouches de chasse de tir, éléments constitutifs des cartouches notamment amorces, disperseurs, douilles et bourres, poudres de chasse et de tir ; poudres extrudées, en paillettes ou en disques, pour la chasse et le tir. Articles de chasse et de tir (à l'exception des armes et munitions), fusils lance harpons, matériel pour le tir à l'arc, cibles.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].