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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOBEL SPORT
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NOBEL SPORT, S.A.

Numéro de dépôt :
1373379
Date de dépôt :
03/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2006
Marque figurative de NOBEL SPORT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) NOBEL SPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOBEL SPORT domicilié(e) 12 Quai Henri IV, 75004 PARIS (dossier no 2076197) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS Service Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2076197) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373379.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 3 octobre 2006.

NOBEL SPORT a également déposé les autres marques suivantes : NOBELSPORT , NOBEL SPORT , VIRI , TUNET , FOB , SPARTAN , ARMUNIT'S , MARTIGNONI , SIPE N , M. MAIONCHI


NOBEL SPORT, S.A. - 12 Quai Henri IV, 75004 PARIS (dossier no 2076197) - France


SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS Service Propriété Industrielle - (dossier no 2076197) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 1996 n°2076197 - Publication au BOPI 1996-10-01

Inscription le 14 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385103 - Publication au BOPI 2004-01-14

Inscription le 14 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385102 - Publication au BOPI 2004-01-14

Inscription le 17 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206274 - Publication au BOPI 1996-09-17

Inscription le 31 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50448 - Publication au BOPI 1990-12-31

Armes à feu et munitions.