Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITRUS
NOBEL PLASTIQUES

Numéro de dépôt :
93470210
Date de dépôt :
01/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2003

Présentation de la marque CITRUS

Déposée le 1 juin 1993 par NOBEL PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est NOBEL PLASTIQUES, domicilié(e) 41, rue des Trois Fontanot, 92000 NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.

La marque CITRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITRUS est expirée depuis le 1 juin 2003.

NOBEL PLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : VITRYL , STARLINE , NP , PROSKIN , NOBEL PLASTIQUES , NB , NB , ZE Tube , AGRIFLAT , PAMAPE


NOBEL PLASTIQUES - 41, rue des Trois Fontanot, 92000 NANTERRE - France


RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Inscription le 15 janvier 2001 - Changement de dénomination n°314086 - Publication au BOPI 2001-01-15

Inscription le 10 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187371 - Publication au BOPI 1995-07-10

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Tuyaux en matière plastique