Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AGRIFLAT
Numéro de dépôt :
1671165
Date de dépôt :
13/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2001
Présentation de la marque AGRIFLAT
Déposée le 13 juin 1991 par NOBEL PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGRIFLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AGRIFLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRIFLAT est expirée depuis le 13 juin 2001.
NOBEL PLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49