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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOBEL EXPLOSIFS FRANCE
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NOBEL COMPOSITES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOBEL COMPOSITES
NOBEL EXPLOSIFS FRANCE, S.A.

Numéro de dépôt :
99800281
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/06/2009

Présentation de la marque NOBEL COMPOSITES

Déposée le 30 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) NOBEL EXPLOSIFS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NOBEL COMPOSITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOBEL EXPLOSIFS FRANCE domicilié(e) Tour Aurore, 18 Place des Reflets, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 096 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNPE Service Propriété Industrielle - France.

La marque NOBEL COMPOSITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOBEL COMPOSITES est expirée depuis le 30 juin 2009.

NOBEL EXPLOSIFS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SECUREX , IREMITE , N NOBEL EXPLOSIFS , EMULSTAR , CLADEX , NOBEL EXPLOSIFS , MINAGE DU CENTRE , F 20 , NOBELCLAD , NP


NOBEL EXPLOSIFS FRANCE, S.A. - Tour Aurore, 18 Place des Reflets, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 552096125


SNPE Service Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Pare-chocs en matière plastique, pare-chocs semi-finis et pare-chocs équipés. Produits en matières plastiques mi-ouvrées, résines thermoplastiques et thermodurcissables, matières plastiques chargées, matières plastiques renforcées ; produits finis réalisés en ces matières. Traitement de matériaux plastiques, plasturgie ; moulage notamment par compression et injection ; surmoulage d'objets ; insertion de composants dans des produits moulés.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.