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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOBEL EXPLOSIFS FRANCE
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D 7 FUEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

D 7 FUEL
NOBEL EXPLOSIFS FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
1353840
Date de dépôt :
07/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2016

Présentation de la marque D 7 FUEL

Déposée le 7 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) NOBEL EXPLOSIFS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D 7 FUEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOBEL EXPLOSIFS FRANCE domicilié(e) 12 quai Henri IV,75004 PARIS (dossier no 2314330) - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 096 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2314330) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D 7 FUEL est expirée depuis le 7 mai 2016.

NOBEL EXPLOSIFS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SECUREX , IREMITE , N NOBEL EXPLOSIFS , EMULSTAR , CLADEX , NOBEL EXPLOSIFS , MINAGE DU CENTRE , F 20 , NOBELCLAD , NP


NOBEL EXPLOSIFS FRANCE société anonyme - 12 quai Henri IV,75004 PARIS (dossier no 2314330) - 75004 - France - SIREN 552096125


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2314330) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 2006 n°2314330 - Publication au BOPI 2006-05-05

Renouvellement sans limitation n°2067519 - Publication au BOPI 1996-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Inscription le 16 septembre 2003 - Changement d'adresse n°377480 - Publication au BOPI 2003-09-16

Inscription le 16 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377479 - Publication au BOPI 2003-09-16

Armes à feu;munitions et projectiles;substances explosives; feux d'artifice.