Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BORFEX
NOBEL EXPLOSIFS FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92412602
Date de dépôt :
30/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2012

Présentation de la marque BORFEX

Déposée le 30 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) NOBEL EXPLOSIFS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BORFEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOBEL EXPLOSIFS FRANCE domicilié(e) 12 Quai Henri IV,75004 PARIS (dossier no 2213210) - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 096 125 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNPE Service Propriété Industrielle domicilié(e) 12 Quai Henri IV,75181 PARIS CEDEX 04 (dossier no 2213210) - 75181 - France.

La marque BORFEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BORFEX est expirée depuis le 30 mars 2012.

NOBEL EXPLOSIFS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SECUREX , IREMITE , N NOBEL EXPLOSIFS , EMULSTAR , CLADEX , NOBEL EXPLOSIFS , MINAGE DU CENTRE , F 20 , NOBELCLAD , NP


NOBEL EXPLOSIFS FRANCE Société Anonyme - 12 Quai Henri IV,75004 PARIS (dossier no 2213210) - 75004 - France - SIREN 552096125


SNPE Service Propriété Industrielle - 12 Quai Henri IV,75181 PARIS CEDEX 04 (dossier no 2213210) - 75181 - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2002 n°2213210 - Publication au BOPI 2002-01-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs notamment explosifs industriels; feux d'artifice F