Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOBELEC
SOCIETE ANONYME DITE : NOBEL-BOZEL, SOCIETE FRANÇAISE, AYANT SON SIEGE SOCIAL : TOUR ROUSSEL NOBEL, 3, AVENUE GENERAL DE GAULLE, PUTEAUX, HAUTS DE SEINE, FRANCE.

Numéro de dépôt :
1148443
Date de dépôt :
01/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque NOBELEC

Déposée le 1 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) : NOBEL-BOZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOBELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) : NOBEL-BOZEL - France.

La marque NOBELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque NOBELEC est expirée depuis le 1 septembre 1990.

: NOBEL-BOZEL a également déposé les autres marques suivantes : CLAPETMATIC , SPHERIX BOZEL , PLASTELLA , SILALCIUM , PEVECHOC


SOCIETE ANONYME DITE : NOBEL-BOZEL, SOCIETE FRANÇAISE, AYANT SON SIEGE SOCIAL : TOUR ROUSSEL NOBEL, 3, AVENUE GENERAL DE GAULLE, PUTEAUX, HAUTS DE SEINE, FRANCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-06

Inscription le 14 février 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51652 - Publication au BOPI 1991-02-14

Inscription - Transmission de propriété n°14800 - Publication au BOPI

TUYAUX ET CONDUITS EN POLYCHLORURE DE VINYL OU AUTRE MATIERE PLASTIQUE, NOTAMMENT POUR LE PASSAGE DE CONDUITS ELECTRIQUES.