Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAPETMATIC
SOCIETE ANONYME DITE : NOBEL-BOZEL, SOCIETE FRANÇAISE, AYANT SON SIEGE SOCIAL TOUR ROUSSEL NOBEL, 3, AVENUE GENERAL DE GAULLE, PUTEAUX, HAUTS DE SEINE, FRANCE

Numéro de dépôt :
1148444
Date de dépôt :
01/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CLAPETMATIC

Déposée le 1 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) : NOBEL-BOZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAPETMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) : NOBEL-BOZEL - France.

La marque CLAPETMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 21

: NOBEL-BOZEL a également déposé les autres marques suivantes : SPHERIX BOZEL , PLASTELLA , SILALCIUM , NOBELEC , PEVECHOC


SOCIETE ANONYME DITE : NOBEL-BOZEL, SOCIETE FRANÇAISE, AYANT SON SIEGE SOCIAL TOUR ROUSSEL NOBEL, 3, AVENUE GENERAL DE GAULLE, PUTEAUX, HAUTS DE SEINE, FRANCE - France


Inscription - Transmission de propriété n°14800 - Publication au BOPI 1981-06

USTENSILES D'IRRIGATION ET LEURS PARTIES, NOTAMMENT CLAPETS.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.