Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALSIPHOS
NOBEL BOZEL (Société anonyme) : 3, avenue du Général de Gaulle, 92800 PUTEAUX

Numéro de dépôt :
1235035
Date de dépôt :
04/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/1993

Présentation de la marque CALSIPHOS

Déposée le 4 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) NOBEL BOZEL: 3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALSIPHOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOBEL BOZEL: 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque CALSIPHOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


NOBEL BOZEL (Société anonyme) : 3, avenue du Général de Gaulle, 92800 PUTEAUX - France


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Inscription - Transmission de propriété n°25606 - Publication au BOPI 1983-39

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;minerais;produits chimiques destinés à l'industrie, la science (excepté la science médicale), la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substance adhésives destinées à l'industrie;armes à feu;munitions et projectiles;substances explosives;feux d'artifices;métalloïdes et leurs alliages, alliages contenant divers éléments d'addition à la fonte et à l'acier et éventuellement à d'autres métaux;tous produits électrochimiques;alliages de calcium, silicium et phosphore avec ou sans adjonction d'autres éléments;agglomérés contenant ces divers éléments;tous produits métallurgiques et électro-métallurgiques; éléments constitutifs de tous ces produits.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.