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Marques déposées par l'association loi 1901 NOBATEK
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PEPITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEPITE
NOBATEK, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3916623
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/04/2022
PEPITE de NOBATEK

Présentation de la marque PEPITE

Déposée le 27 avril 2012 par l'association loi 1901 NOBATEK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PEPITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 NOBATEK domicilié(e) 67 Rue de Mirambeau - 64600 - ANGLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 931 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, M. Bernard POUCHUCQ domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque PEPITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPITE est expirée depuis le 27 avril 2022.

NOBATEK a également déposé les autres marques suivantes : INEF4 , IMMERSITE , MIUSEEC , Nobatek , DOSEC , NEST NEIGHBOURHOOD EVALUATION FOR SUSTAINABLE TERRITORIES , INEF4


NOBATEK, Association Loi 1901 - 67 Rue de Mirambeau - 64600 - ANGLET - France - SIREN 451931208


AQUINOV, M. Bernard POUCHUCQ - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Matériaux isolants ; matériaux isolants à base de bois ; matériaux isolants à base de fibres minérales ; matériaux isolants à base de ouate de cellulose ; matériaux isolants à base polystyrène ; tous ces produits étant destinés à l'isolation thermique, acoustique et à l'étanchéité par l'extérieur ;

Matériaux de construction non métalliques ; armatures pour la construction (non métalliques) ; bois de construction ; planches (bois de construction) ; bardages ; bois de placage ; charpentes non métalliques ; chevrons pour façades destinés à la fixation de bardages ; corniches non métalliques ; contre-plaqués ; voliges ; panneaux pour la construction non métalliques ; panneaux en fibre de bois pour la construction ; revêtements (construction) non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de portes non métalliques ;

Services d'isolation (construction) de bâtiments, d'habitations, de logements collectifs ; services d'installation et de pose de matériaux isolants.