Marque enregistrée - Marque en vigueur

IMMERSITE
NOBATEK, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4262167
Date de dépôt :
05/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2026
IMMERSITE de NOBATEK

Présentation de la marque IMMERSITE

Déposée par voie électronique le 5 avril 2016 par l'association loi 1901 NOBATEK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IMMERSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 NOBATEK domicilié(e) 67 Rue de Mirambeau - 64600 - ANGLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 931 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLICI, M. LAURENT FANTIN domicilié(e) Parvis Louis Armand, Gare de Bordeaux Saint Jean Pavillon Nord, CS21912 - 33082 - BORDEAUX - France.

La marque IMMERSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMERSITE arrivera à expiration en date du 5 avril 2026.

NOBATEK a également déposé les autres marques suivantes : INEF4 , PEPITE , MIUSEEC , Nobatek , DOSEC , NEST NEIGHBOURHOOD EVALUATION FOR SUSTAINABLE TERRITORIES , INEF4


NOBATEK, Association loi 1901 - 67 Rue de Mirambeau - 64600 - ANGLET - France - SIREN 451931208


ALLICI, M. LAURENT FANTIN - Parvis Louis Armand, Gare de Bordeaux Saint Jean Pavillon Nord, CS21912 - 33082 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Conteneurs métalliques aménagés. Conteneurs métalliques aménagés et équipés de dispositifs de simulation et de visualisation en trois dimensions d'une construction, d'un quartier ou d'un projet d'aménagement urbain ; Conteneurs métalliques aménagés et équipés de dispositifs de simulation des performances énergétiques et des impacts environnementaux d'une construction, d'un quartier ou d'un projet d'aménagement urbain ;

Formation, informations en matière d'éducation, organisation de conférences et de manifestations dans le domaine des performances énergétiques et des impacts environnementaux d'une construction, d'un quartier ou d'un projet d'aménagement urbain ; Publication d'ouvrages, de livres, production d'évènements, de films, d'enregistrements ; Exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans le domaine des performances énergétiques et des impacts environnementaux d'une construction, d'un quartier ou d'un projet d'aménagement urbain ;

Evaluations, estimations et recherches scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs dans le domaine des performances énergétiques et des impacts environnementaux d'une construction, d'un quartier ou d'un projet d'aménagement urbain ; Audits en matière d'énergie ; Services d'architecture et d'architecture d'intérieur ; Conseils en matière d'aménagement d'une construction, d'un quartier ou d'un projet d'aménagement urbain.