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Marques déposées par l'association loi 1901 NOBATEK
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DOSEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOSEC
NOBATEK, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4089260
Date de dépôt :
07/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2024
DOSEC de NOBATEK

Présentation de la marque DOSEC

Déposée par voie électronique le 7 mai 2014 par l'association loi 1901 NOBATEK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 NOBATEK domicilié(e) 67 rue de Mirambeau - 64600 - ANGLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 931 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme. Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque DOSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSEC est expirée depuis le 7 mai 2024.

NOBATEK a également déposé les autres marques suivantes : INEF4 , PEPITE , IMMERSITE , MIUSEEC , Nobatek , NEST NEIGHBOURHOOD EVALUATION FOR SUSTAINABLE TERRITORIES , INEF4


NOBATEK, Association Loi 1901 - 67 rue de Mirambeau - 64600 - ANGLET - France - SIREN 451931208


AQUINOV, Mme. Marie MOTHES - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Appareil de mesure de la qualité de l'air intérieur des bâtiments ; appareil de mesure des composants chimiques volatiles présents dans l'air intérieur des bâtiments émis par les matériaux de construction des bâtiments et les produits présents à l'intérieur des bâtiments ; appareil de mesure des composants organiques volatiles et du formaldéhyde présents dans l'air intérieur des bâtiments émis par les matériaux de construction des bâtiments et les produits présents à l'intérieur des bâtiments ; appareils de mesure destiner à identifier les sources de pollution de l'air intérieur des bâtiments ; appareils de diagnostic (autres qu'à usage médical) de la qualité de l'air intérieur des bâtiments ; outils de prélèvement (appareils de mesure) des composants chimiques volatiles présents dans l'air intérieur des bâtiments émis par les matériaux de construction des bâtiments et les produits présents à l'intérieur des bâtiments ; fibres de micro-extraction utilisées dans un appareil de mesure de la qualité de l'air intérieur des bâtiments ;

Evaluations, estimations et recherches scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs dans le domaine de l'analyse de la qualité de l'air intérieur des bâtiments et de l'analyse des composants chimiques volatiles émis par les matériaux de construction des bâtiments et les produits présents à l'intérieur des bâtiments ; conception et développement d'appareils de mesure de la qualité de l'air intérieur des bâtiments et d'identification des sources de pollution ; analyse d'échantillonnages, de fibres de micro-extraction prélevées dans des cellules pour la mesure des composants chimiques volatiles présents dans l'air intérieur des bâtiments émis par les matériaux de construction des bâtiments et les produits présents à l'intérieur des bâtiments ; analyse d'échantillonnages, de fibres de micro-extraction prélevées dans des cellules pour la mesure des composants organiques volatiles et du formaldéhyde présents dans l'air intérieur des bâtiments émis par les matériaux de construction des bâtiments et les produits présents à l'intérieur des bâtiments ; analyses chimiques comparées des émissions de composants chimiques volatiles de plusieurs matériaux ; préparations de rapports d'analyse des sources de pollution de l'air intérieur des bâtiments ; expertises (travaux d'ingénieurs) et services d'ingénierie dans le domaine du contrôle de l'air intérieur des bâtiments et de l'identification des sources de pollution ; consultations techniques en matière d'identification des sources de pollution, de contrôle de la qualité de l'air intérieur des bâtiments, de choix des matériaux de construction et des produits à l'intérieur des bâtiments pour améliorer la qualité de l'air intérieur des bâtiments ; études de projets techniques dans le domaine de la construction des bâtiments et du choix des matériaux de construction et des produits à l'intérieur des bâtiments pour améliorer la qualité de l'air intérieur.