SIBEL
Présentation de la marque SIBEL
Déposée le 26 février 2004 par la Société Anonyme (SA) NOAO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SIBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIBEL est expirée depuis le 26 février 2024.
NOAO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06
Inscription le 9 décembre 2004 - Rejet partiel n°403917 - Publication au BOPI 2004-12-09
Inscription le 12 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432025 - Publication au BOPI 2006-04-12
Inscription le 9 décembre 2004 - Rejet partiel n°403918 - Publication au BOPI 2004-12-09
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2013 n°2538803 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-06