REGULEPIL
Présentation de la marque REGULEPIL
Déposée le 25 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) NOAO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGULEPIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque REGULEPIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque REGULEPIL arrivera à expiration en date du 25 mars 2028.
NOAO a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2008 n°2359977 - Publication au BOPI 2008-01-09
Renouvellement sans limitation n°2109741 - Publication au BOPI 1998-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35
Inscription le 22 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237300 - Publication au BOPI 1997-05-22
Inscription le 22 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°237298 - Publication au BOPI 1997-05-22
Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387366 - Publication au BOPI 2004-02-23
Inscription le 11 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462298 - Publication au BOPI 2007-10-11
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2017 n°2664472 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-17