DOUCYLAINE
Présentation de la marque DOUCYLAINE
Déposée le 1 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) NOAO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCYLAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOUCYLAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOUCYLAINE arrivera à expiration en date du 1 avril 2028.
NOAO a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2110060 - Publication au BOPI 1998-16
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-01
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2008 n°2360063 - Publication au BOPI 2008-01-09
Inscription le 10 décembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°209898 - Publication au BOPI 1996-12-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36
Inscription le 2 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°230672 - Publication au BOPI 1997-01-02
Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387366 - Publication au BOPI 2004-02-23
Inscription le 12 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432025 - Publication au BOPI 2006-04-12
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2017 n°2664463 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-11-17