Marque enregistrée - Marque en vigueur

HÔPITAL PRIVE NATECIA
NOALYS

Numéro de dépôt :
4578568
Date de dépôt :
03/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2029
HÔPITAL PRIVE NATECIA de NOALYS

Présentation de la marque HÔPITAL PRIVE NATECIA

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2019 par NOALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HÔPITAL PRIVE NATECIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-39 du 27 septembre 2019.

Le déposant est NOALYS domicilié(e) 22 Avenue Rockefeller - 69008 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fiducial Legal By lamy, domicilié(e) 13 Boulevard Bourdon - 75004 - Paris - France.

La marque HÔPITAL PRIVE NATECIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4578568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HÔPITAL PRIVE NATECIA arrivera à expiration en date du 3 septembre 2029.

NOALYS a également déposé les autres marques suivantes : NATESPA , noa'home , GROUPE NOALYS UNE VISION HUMAINE DE LA SANTE , CLINIQUE DU PAYS DE MONTBELIARD , CLINIQUE DU GRAND AVIGNON , CLINIQUE DES CÔTES DU RHÔNE , académie DE LA SANTE PUBLIQUE


NOALYS - 22 Avenue Rockefeller - 69008 - Lyon - France


Fiducial Legal By lamy, - 13 Boulevard Bourdon - 75004 - Paris - France


Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Inscription le 23 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785896 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-23

Produits pharmaceutiques ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; antibiotiques ; compléments alimentaires pour êtres humains ; compléments nutritionnels pour êtres humains ; couches pour bébés et pour personnes incontinentes ; serviettes hygiéniques ; culottes hygiéniques ; matériel pour pansements ; médicaments pour la médecine humaine ; préparations chimiques à usage médical ; préparations pharmaceutiques à usage médical ; produits antiseptiques ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; préparations bactériennes à usage médical ; préparations biologiques à usage médical ; préparations de vitamines ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pour le diagnostic à usage médical ; substituts de repas à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; collecte et transport de produits liés au domaine de la santé ; transport médical pour l’acheminement de produits biologiques ; collecte et transports de prélèvements biologiques ; transports de personnes en ambulance ; transports de personne à mobilité réduite ; distribution et livraison de repas à domicile ; distribution et livraison de produits, à savoir produits médicaux, pharmaceutiques, vétérinaires, diététiques, hygiéniques, cosmétiques, fournitures médicales, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; transport en taxi ;

Éducation ; formation, organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication de textes autres que des textes publicitaires ; publication de livres ; publication en ligne de livres et de revues spécialisées sous format électronique ;

Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques ; services de recherche dans le domaine scientifique et médical et services de conception afférents ; conception et développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine médical ; analyses chimiques ; analyses en bactériologie ; essais cliniques ; recherches biologiques ; recherches en bactériologie ;

Services de restauration (alimentation) ; services d’hébergement temporaire ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de crèches d’enfants ;

Services médicaux et chirurgicaux ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de cliniques médicales ; services de laboratoires médicaux ; services thérapeutiques ; assistance médicale ; conseils en matière de santé ; services d’information et de prévention dans le domaine de la santé ; consultation en matière de pharmacie ; services de pharmaciens (préparations d’ordonnances) ; services de dentisterie ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de physiothérapie ; services de télémédecine ; services d’imagerie médicale ; radiothérapie ; services de garde-malades ; location d’équipements médicaux ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure.