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Marques déposées par NOALHYT ROBERT
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A.A.P. AIDE AUX PERES DIVORCE SEPARATION DEFENSE MEDIATION DROIT DE L'ENFANT ET DE LA FAMILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

A.A.P. AIDE AUX PERES DIVORCE SEPARATION DEFENSE MEDIATION DROIT DE L'ENFANT ET DE LA FAMILLE
NOALHYT ROBERT

Numéro de dépôt :
96653386
Date de dépôt :
27/11/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2016

Présentation de la marque A.A.P. AIDE AUX PERES DIVORCE SEPARATION DEFENSE MEDIATION DROIT DE L'ENFANT ET DE LA FAMILLE

Déposée le 27 novembre 1996 par NOALHYT ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A.A.P. AIDE AUX PERES DIVORCE SEPARATION DEFENSE MEDIATION DROIT DE L'ENFANT ET DE LA FAMILLE »

Le déposant est NOALHYT ROBERT domicilié(e) 73 Rue MASSENA,69006 LYON (dossier no 2326759) - 69006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOALHYT ROBERT domicilié(e) 73, Rue MASSENA,69006 LYON (dossier no 2326759) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A.A.P. AIDE AUX PERES DIVORCE SEPARATION DEFENSE MEDIATION DROIT DE L'ENFANT ET DE LA FAMILLE est expirée depuis le 27 novembre 2016.


NOALHYT ROBERT - 73 Rue MASSENA,69006 LYON (dossier no 2326759) - 69006 - France


NOALHYT ROBERT - 73, Rue MASSENA,69006 LYON (dossier no 2326759) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2006 n°2326759 - Publication au BOPI 2006-11-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Imprimés - Bulletins - Revues - Journaux - Livres - Périodiques - Clichés - Adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage). Education - Formation - Divertissement - Edition de livres, de revues. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Hébergement temporaire, secours ou soutien ou aide directe et indirecte, matérielle morale, sociale, juridique, psychologique aux personnes confrontées à un divorce, une séparation ou toutes situations affectant l'équilibre de la famille créée ou reconstituée Promotion du droit de l'enfant et de l'égalité des droits entre parents

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.