Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur NOAILLES Raymond
/
DOMAINE HAUT-LAUNAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE HAUT-LAUNAY
Monsieur NOAILLES Raymond

Numéro de dépôt :
1554738
Date de dépôt :
16/09/1989
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
16/09/2009

Présentation de la marque DOMAINE HAUT-LAUNAY

Déposée le 16 septembre 1989 par monsieur NOAILLES Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE HAUT-LAUNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur NOAILLES Raymond domicilié(e) BIREAU, 33710 MOMBRIER (dossier no 2152468) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NOAILLES Raymond domicilié(e) (dossier no 2152468) - France.

La marque DOMAINE HAUT-LAUNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE HAUT-LAUNAY est expirée depuis le 16 septembre 2009.


Monsieur NOAILLES Raymond - BIREAU, 33710 MOMBRIER (dossier no 2152468) - France


Monsieur NOAILLES Raymond - (dossier no 2152468) - France


Renouvellement sans limitation le 7 septembre 1999 n°2152468 - Publication au BOPI 1999-09-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Vind 'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "Domaine HAUT-LAUNAY"