Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT BOURGES
M. Noailles (Francois)

Numéro de dépôt :
948600
Date de dépôt :
12/02/1976
Lieu de dépôt :
Blaye

Présentation de la marque CHATEAU HAUT BOURGES

Déposée le 12 février 1976 par monsieur Noailles (Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Blaye), la marque française « CHATEAU HAUT BOURGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Noailles (Francois domicilié(e) Teuillac (Gironde). - France.

La marque CHATEAU HAUT BOURGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU HAUT BOURGES est expirée depuis le 12 février 1986.

Noailles (Francois a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT BOURGES , CHATEAU HAUT BOURGES , CHATEAU HAUT LAUNAY , CHATEAU HAUT LAUNAY


M. Noailles (Francois) - Teuillac (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-504

Vins.