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Marques déposées par monsieur NOAILLES François
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CHATEAU HAUT BOURGES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT BOURGES
M. NOAILLES François

Numéro de dépôt :
1348607
Date de dépôt :
12/03/1986
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
12/03/2006

Présentation de la marque CHATEAU HAUT BOURGES

Déposée le 12 mars 1986 par monsieur NOAILLES François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU HAUT BOURGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur NOAILLES François domicilié(e) demeurant à TEUILLAC (33710) (dossier no 2063301) - France.

La marque CHATEAU HAUT BOURGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT BOURGES est expirée depuis le 12 mars 2006.

NOAILLES François a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT BOURGES , CHATEAU HAUT BOURGES , CHATEAU HAUT LAUNAY , CHATEAU HAUT LAUNAY


M. NOAILLES François - demeurant à TEUILLAC (33710) (dossier no 2063301) - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 1996 n°2063301 - Publication au BOPI 1996-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU HAUT BOURGES"