FCM Abréviation de la marque (FRENCHY CUSTOM MODEL)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FCM Abréviation de la marque (FRENCHY CUSTOM MODEL)
NO NAME PRODUCTION, SARL
Numéro de dépôt :
3871616
Date de dépôt :
04/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/11/2021
Présentation de la marque FCM Abréviation de la marque (FRENCHY CUSTOM MODEL)
Déposée le 4 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NO NAME PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « FCM Abréviation de la marque (FRENCHY CUSTOM MODEL) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-47 du 25 novembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NO NAME PRODUCTION domicilié(e) 52 Rue Solle - 33200 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 089 614 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NO NAME PRODUCTION, M. Yann FARGAMEL domicilié(e) 52 Rue Solle - 33200 - BORDEAUX - France.
La marque FCM Abréviation de la marque (FRENCHY CUSTOM MODEL) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FCM Abréviation de la marque (FRENCHY CUSTOM MODEL) est expirée depuis le 4 novembre 2021.
NO NAME PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : FRENCHY Custom Model , MK 4
NO NAME PRODUCTION, SARL - 52 Rue Solle - 33200 - BORDEAUX - France - SIREN 498089614
NO NAME PRODUCTION, M. Yann FARGAMEL - 52 Rue Solle - 33200 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ; Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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